Conditions d’utilisation
Préambule
Les présentes conditions générales de vente (ci-après "CGV") régissent les relations contractuelles entre la société BOUT DE SHOE (ci-après "le Vendeur") et tout client (ci-après "le Client") souhaitant effectuer un achat sur le site web www.boutdeshoe.ma (ci-après "le Site").
Article 1 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation par le Client, dans la limite des stocks disponibles. Les photographies et descriptions des produits sont non contractuelles et peuvent varier légèrement, notamment en raison des contraintes techniques liées à l'affichage sur le Site.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier l'assortiment des produits à tout moment, en fonction notamment des contraintes imposées par ses fournisseurs.
Article 2 : Prix
Les prix des produits sont indiqués en Dirhams Marocains (MAD), toutes taxes comprises (TTC). Ils peuvent être modifiés à tout moment, toutefois les prix facturés seront ceux en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client.
Les prix ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués au Client avant la validation de la commande et facturés en supplément. Ces frais varient en fonction de la destination.
Article 3 – Commande
Pour passer une commande, le Client doit créer un compte sur le Site en fournissant des informations exactes et à jour. Il est responsable de la confidentialité de ses identifiants de connexion.
Le Client peut commander les produits sélectionnés 24h/24 et 7j/7. La commande est validée lorsque le Client confirme la commande en cliquant sur le bouton "Valider le paiement". Cette validation implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, ainsi que la reconnaissance par le Client de son obligation de paiement.
Le Vendeur se réserve le droit de refuser toute commande en cas de litige avec le Client, notamment un litige de paiement, ou en cas de suspicion de fraude.
Article 4 - Paiement
Le paiement peut s'effectue au comptant à la livraison ou par virement bancaire. Le Client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le mode de paiement choisi.
Le Vendeur met en œuvre les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des paiements en ligne, notamment en utilisant des protocoles de cryptage des données.
Le Vendeur se réserve le droit de demander au Client des informations complémentaires pour vérifier son identité et la validité du paiement.
Article 5 - Livraison
5.1 Modalités de livraison
Les produits sont livrés à domicile, à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. La livraison est effectuée par des prestataires de transport partenaire du Vendeur.
5.2 Frais de livraison
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont indiqués au Client avant la validation de la commande.
5.3 Délais de livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et peuvent varier en fonction de la destination. Le Vendeur s'engage à faire ses meilleurs efforts pour respecter ces délais, mais ne saurait être tenu responsable des retards imputables aux transporteurs ou à des cas de force majeure (intempéries, grèves, etc.). Ces délais de livraison sont généralement de 2 à 5 jours ouvrés.
5.4 Réception du colis
À la réception du colis, le Client est tenu de vérifier l'état des produits et de signaler immédiatement au transporteur toute anomalie (casse, colis endommagé, etc.). En cas de problème, le Client doit également contacter le Vendeur dans les plus brefs délais.
Article 6 - Responsabilités
6.1 Responsabilité du Vendeur
Le Vendeur est responsable de la bonne exécution du contrat de vente, c'est-à-dire de la livraison des produits conformes à la commande et dans des délais raisonnables.
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards de livraison imputables aux transporteurs ou à des cas de force majeure.
La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
6.2 Responsabilité du Client
Le Client est responsable de l'exactitude des informations qu'il fournit lors de la commande, notamment son adresse de livraison.
Le Client est responsable de la vérification des produits à la réception du colis et de la signalisation des anomalies au transporteur et au Vendeur dans les plus brefs délais.
Article 7 - Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit marocain.
En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable.
À défaut d'accord amiable dans un délai de trente (30) jours à compter de la première présentation d'une réclamation par le Client au Vendeur, les tribunaux compétents de Rabat seront saisis.
Article 8 - Dispositions diverses
Si une clause des présentes CGV est déclarée nulle ou non applicable, les autres clauses resteront en vigueur.
Les présentes CGV sont disponibles en langue française.
